Déposée le 19 novembre 2012 par la société Adria Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Institut ACTALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Adria Normandie domicilié(e) Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 346 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adria Normandie, M. Petit Thierry domicilié(e) Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France.
La marque Institut ACTALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Adria Normandie, Association - Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 325346542
Adria Normandie, M. Petit Thierry - Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France
Republication pour erratum - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757303 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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